Réciprocité des conditions de prise en charge financières des élèves résidant dans une autre commune de l'agglomération : conventions. • 1986-2016
Classes de découverte, classes vertes, classes de neige, classes de mer (par année scolaire) • 1982-2019
Avis : [enquête pour établissements dangereux, insalubres ou incommodes concernant la société des Entrepôts généraux et stockage de l'Est] / Ville de Nancy. Nancy imprimerie nancéienne, 15, rue de la Pépinière. 26 juin 1936 • 26 juin 1936
Avis : [enquête pour établissements dangereux, insalubres ou incommodes concernant la société « Est charbonnier »] / Ville de Nancy. Nancy imprimerie nancéienne, 15, rue Gustave-Simon. 9 novembre 1935 • 9 novembre 1935
Avis : [enquête pour établissements dangereux, insalubres ou incommodes concernant M. Georges Helminger, entrepreneur de transports] / Ville de Nancy. Nancy imprimerie nancéienne, 15, rue Gustave-Simon. 22 octobre 1935 • 22 octobre 1935
Avis : [enquête pour établissements dangereux, insalubres ou incommodes concernant MM. Levy frères, négociants] / Ville de Nancy. Nancy imprimerie nancéienne, 15, rue Gustave-Simon. 28 février 1936 • 28 février 1936
Étabissements dangereux, insalubres ou incommodes : avis / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy, Paris, Strasbourg Berger-Levrault. 9 mai 1936 • 9 mai 1936
Établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Avis très important / Mairie de Nancy ; Maringer. Nancy Impr. nancéienne, 15 rue de la Pépinière. 29 janvier 1903 • 29 janvier 1903
Classement en « commune touristique » : note, dossier de demande, arrêtés, délibérations. • 2011-2016
Réglementation des établissements dangereux insalubres ou incommodes : lois, décrets, nomenclature et bases de classement, 1917-1932 / Association des établissements classés de France. Paris Dépôt général 1933 • 1933
Avis : [enquête pour établissements dangereux, insalubres ou incommodes concernant la société « Éclair-Journal »] / Ville de Nancy. Nancy imprimerie nancéienne, 15, rue Gustave-Simon. 5 juin 1936 • 5 juin 1936
Avis : [enquête pour établissements dangereux, insalubres ou incommodes concernant l'Office régional d'enseignement cinématographique] / Ville de Nancy. Nancy imprimerie nancéienne, 15, rue Gustave-Simon. 21 novembre 1935 • 21 novembre 1935
