• Urbanisme
• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Plan d'occupation des sols (POS)
• 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996)

Concertation. – Étude des demandes de modification avant arrêt du projet de révision : correspondance, pièces annexes. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme opérationnel
• Projets urbains
• Pierre SA Ferrailleurs

Pierre SA Ferrailleurs, enquête publique : arrêté, délibération, dossier de demande d'installation classée, notes, rapports, correspondance. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Docteur-Schmitt (rue du), n° 172. – Valeur du bien immobilier, demande d'information. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Jeanne-d'Arc (rue), n° 63. – Discothèque Le Chat Noir, demande d'ouverture tardive. • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Sainte-Catherine (rue), n° 32. – Libération des locaux occupés par l'école de laiterie et demande d'affectation des locaux au musée de zoologie. • 1984-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Documents généraux
• Registres électroniques

Permis de construire, d'aménager, de détruire. • 1989-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Documents généraux
• Registres électroniques

Certificats d'urbanisme. • 1997-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Documents généraux
• Registres électroniques

Déclarations de travaux, déclarations préalable de travaux. • 1989-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols

Autorisations d'urbanisme • 1983-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Notice de fonds

Planification urbaine. Lotissements. Zones d'aménagement concerté. Projets urbains. Programmation et amélioration de l'habitat. Opérateurs et acteurs. • 1914-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier