• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

30. – École supérieure de commerce et d'industrie : demandes de bourses communales. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 8 février 1933

7. – Demande d'autorisation d'un dépôt de films cinématographiques : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 8 février 1933

20. – Construction d'égouts collecteurs : demande de remboursement d'une partie de la retenue de garantie. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 8 février 1933

23. – Association syndicale des propriétaires de la rue Pierre de Blarru : demande de subvention. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 8 février 1933

40. – École des beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de rétribution scolaire. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 8 février 1933

42. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demandes de bourses. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

31. – Demandes d'installation de deux postes transformateurs présentées par la compagnie lorraine d'électricité. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

36. – Demande d'autorisation d'ouverture sur passage mitoyen : fixation de redevance. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 17 mai 1933

9. – Demande de dérogation au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 17 mai 1933

27. – Demande de bourse communale pour l'institution des sourds-muets de l'Est. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 17 mai 1933

29. – Demande de bourse à l'École nationale professionnelle d'Épinal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 2 août 1933

14. – Comité d'aide et d'assistance aux réfugiés d'Allemagne : demande de subvention. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 2 août 1933

41. – Demande de bourse à l'institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 11 octobre 1933

7. – Construction de l'École primaire supérieure de garçons : demandes de réduction de retenue de garantie. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 11 octobre 1933

43. – Demandes de bourses pour l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 29 novembre 1933

14. – Transfert des musées : approbation des plans, devis et marché et demande d'emploi de rabais. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 30 novembre 1933

30. – École des beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de rétribution scolaire. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 30 novembre 1933

34. – Demande d'indemnité de logement en faveur du conservateur de la bibliothèque publique. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

13. – Demandes de dérogations au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

24. – Construction de trottoirs, demande de déclaration d'utilité publique : résultat de l'enquête. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier