Résultats 3421 à 3440 sur 5119

3. – Office départemental et municipal de placement, exécution de travaux d'aménagement : demande de participation de l'État et du département. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 505
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

44. – Société des amis et anciens élèves de l'École nationale des Eaux-et-Forêts : demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 506
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

52. – Construction de l'usine de congélation : examen du projet et demande de la société des entrepôts frigorifiques de Metz. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 506
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

15. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : demande de révision de prix. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 506
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

24. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : demande de révision de prix. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 507
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales