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13. – Groupe scolaire Clemenceau-Oudinot, travaux de décoration, demande de participation financière de l'État : agrément du décorateur. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

37. – Extension des installations de l'usine d'incinération des ordures ménagères, acquisition d'un terrain : demande de déclaration d'utilité publique. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

46. – Programme de constructions, relogement des habitants des quartiers insalubres, acquisition d'un terrain : demande de déclaration d'utilité publique. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Construction du groupe scolaire de la Chiennerie, modification du programme initial de construction : demande d'agrément de l'architecte. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

14. – Travaux de construction et d'aménagement de locaux scolaires : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 529
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

15. – Service des eaux, usine de Messein, augmentation de la capacité des ouvrages de captage par allongement des filtres, acquisition de terrain : demande d'utilité publique. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

58. – Aménagement des abattoirs, agrandissement du marché aux bœufs, demande d'emploi de rabais d'adjudication, devis modificatif et complémentaire : approbation d'avenant. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 529
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

22. – Travaux de construction et d'aménagement de locaux scolaires : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

67. – Acquisition de mobilier scolaire pour le collège technique de jeunes filles : demande de participation financière de l'État. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 530
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

68. – Aménagement de plateaux d'éducation physique dans les établissements d'enseignement : demande de participation financière de l'État. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Travaux d'entretien et aménagement de groupes scolaires (programme 1959) : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Acquisition de mobilier scolaire (programme 1959) : demande de participation financière de la caisse départementale scolaire. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – Surélévation des bâtiments du groupe scolaires de Buthegnémont : demande d'autorisation de mise en adjudication des travaux. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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