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III/5. – Projet de percement de la rue du Docteur Achille-Lévy, acquisition de diverses parcelles de terrain : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Ligue de Noisy-le-Sec à Igney-Avricourt, passage à niveau 126 P.M 350 + 883, demande de suppression de la circulation des voitures et des piétons : avis du conseil Municipal après enquête. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par les fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/5. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1974-1975, demande d'autorisation de mise en appel d'offres, approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/5. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1975-1976, demande d'autorisation de mise en appel d'offres, approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/13. – Prolongement du square de Boufflers, acquisition d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation de cette opération : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Travaux de réfection et d'entretien et d'acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

18. – Eau de Moselle, pose de nouvelles conduites, 1 chemin de Santifontaine, 2 avenue particulière dite avenue Marcel, 3 chemin des Sœurs prolongé, 4 rue de Laxou, 5 rue de Rigny : demande d'un crédit d'urgence. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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3. – Acquisition de deux parcelles de terrain sur la congrégation des sœurs de Saint-Charles en vue du transfèrement de l'hospice Saint-Julien, demande d'utilité publique, observations du conseil d'État : avis à donner sur une nouvelle délibération de la commission des hospices civils. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 63
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

10. – Prolongement de la rue Victor Hugo jusqu'à la rue de Boudonville, ouverture d'un tronçon de rue dans le prolongement de la rue Désilles, entre la rue Victor Hugo prolongé et la rue de Toul : demande de déclaration d'utilité publique. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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13. – Demande de déclaration d'utilité publique du projet d'ouverture du boulevard Charles-V ; mise en état de la rue à ouvrir entre la rue de la Craffe et le boulevard Charles-V. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

25. – Agrandissement de la maison des magasins réunis : demandes présentées par Corbin et Cie pour l'établissement de fondations en dehors de l'alignement de la rue Mazagran et pour la modification du profil des chaussées des rues Mazagran et Morey. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2 . – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaire du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
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V/3. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré :demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
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N° 2. – Secteur sauvegardé de Nancy, acquisition par la Ville de Nancy des immeubles sis 5 et 6, place Joseph-Malval à Nancy : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
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IV/3. – Église des Cordeliers à Nancy, 1re tranche, remise en état des voûtes et travaux de sécurité, demande de maîtrise de l'ouvrage : passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monument historiques. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/4. – Fontaine place d'Alliance, étude de la restauration des sculptures et réfection de la mise en eau, demande de maîtrise de l'ouvrage : passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monument historiques. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Secteur sauvegardé de Nancy, acquisition par la Ville de Nancy des immeubles sis 5 et 6, place Joseph-Malval : demande d'intervention de l 'arrêté de cessibilité et de l 'ordonnance d'expropriation. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Quartier Trois-Maisons-Saint-Fiacre, opération programmée d'amélioration de l'habitat, convention d'étude de réalisation : demandes de subventions au fonds d'aménagement urbain (F.A.U.) et à l'établissement public régional. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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