Résultats 4261 à 4280 sur 5152

VII-11. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Demande de subvention FISAC pour la troisième tranche. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 146
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XVI-3. – Stade Victor - Mise en oeuvre d'une nouvelle pelouse synthétique - Demande de subvention auprès de la Fédération française de Football -. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 162
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-39. – Maison de la justice et du droit de Nancy - Demande de subvention au titre du Contrat urbain de cohésion sociale - Année 2009. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 174
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-15. – Projet La prévention passe par les jeunes européens - Demande de subvention auprès du Programme Européen Jeunesse en Action (PEJA). • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 190
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-50. – Avis - Demande de dérogation au repos dominical présentée par l'Association Artisanale des Taxis de l'Agglomération nancéienne (AATAN). • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 192
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales