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54. – Réfection et travaux d'entretien, acquisition de mobilier et de matériel pour les établissement scolaire du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire pour l'année 1968. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

41. – Installations d'éducation physique au Haut-du-Lièvre, approbation du projet et du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S) : demande de mise en appel d'offres des travaux. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

46. – Création d'un centre commercial de gros d'installations d'entrepôts et de tous équipements annexes : demande de déclaration d'utilité publique et d'ouverture de l'enquête parcellaire en vue de l'acquisition des terrains. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
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86. – Ravalement des façades des immeubles de la place Stanislas, approbation de la convention d'honoraires et du projet : demande de mise en appel d'offres et désignation des membres du Jury. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
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47. – Construction d'installations couvertes au stade Marcel-Picot, approbation du projet : demande de mise en adjudication restreinte des travaux et désignation des membres de la commission. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Construction d'un gymnase de type avec piscine-école au Haut-du-Lièvre, approbation de l'avant-projet, demande de subvention : approbation d'un contrat d'honoraires. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
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35. – Acquisition de mobilier et de matériel pour les établissement scolaires du 1er degré, travaux de réfection et d'entretien : demande de l'allocation forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

36. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1969-1970, demande d'autorisation de recouvrir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Construction d'un gymnase de type B avec bassin : école au Haut-du-Lièvre, approbation du projet, demande de mise en appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1970-1971, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/4. – Transformation du premier cycle du lycée Frédéric-Chopin en collège d'enseignement secondaire mixte, programme de travaux à effectuer : demande de subvention. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Installation de tribunes supplémentaires au stade Marcel-Picot, présentation du projet d'exécution, demande d'autorisation d'appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Liaison allée du Port-aux-Planches-rue Gustave-Petit : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1971-1972, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales et des annexes. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
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III/8. – Alignement de la rue Pierre-Fourrier, demande d'abrogation de l'arrêté préfectoral du 13 mars 1920 : avis du conseil municipal après enquête. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/I. – Dérogation au repos hebdomadaire du personnel : avis du conseil municipal sur une demande présentée par la société au bon marché de Paris filiale pour la maison à Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
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1. – Aménagement du quartier de la gare, restructuration de la place Thiers: demande de création d'une ZAC à usage de logements, de bureaux, de surfaces commerciales et d'équipements publics. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Aménagement du quartier de la gare, restructuration de l'îlot Poincaré : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
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IV/1. – Travaux de réfection, d'entretien et d'acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
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IV/1. – Création d'un centre de loisirs socio-éducatif à Clairieu, approbation d'une convention d'honoraires, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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