• Police générale
• Émigration et immigration
• Immigration
• Contrôle des étrangers

Déclarations de résidence et de départ, rapports, demandes de rapatriement, correspondance. • 1892-1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Culte protestant
• Église réformée

Union chrétienne de Nancy. – Demande d'autorisation : correspondance. • 1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Subsistances
• Marchés de détail
• Marché central
• Marché couvert

Réclamations, pétitions, contestations, requêtes, demandes : délibérations, correspondance. • 1855-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Navigation et régime des eaux
• Meurthe
• Moulins et usines
• Affaires générales

Demande d'établissement d'une scierie près du pont de la Poudrerie : correspondance. • 1836 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 10/10/1977

1. – Fonds d'action conjoncturelle : demande de subvention. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 25/06/1979

VII/3. – Demande de dérogation d'assurance obligatoire. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 19/05/1980

VI/3. – École maternelle de Boudonville : demande de subvention. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 25/01/1982

I/9. – Musée du Fer, extension : demande de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/03/1982

I/14. – Crèche Louise-Delsart : demande de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 13/09/1982

I/2. – Crèche Louise-Delsart : demande de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/03/1987

VI/10. – Demande d'ouverture d'une enquête publique. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 23/10/1989

III/1. – Syndicat mixte de Madine : demande de dissolution. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 30/03/1992

I-7. – Demande de Subvention - Travaux dans les Musées. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 26/09/1994

VI-1. – Contrat de ville - Demande de versement de subvention. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 05/05/1995

DU-1. – Contrat de Ville - Demande de subvention. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 13/11/1995

ASS-1. – Contrat de ville - Demande de subvention. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 29 août 1947

28. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 23 septembre 1947

19. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 23 septembre 1947

20. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 19 décembre 1947

32. – Demande d'établissement d'une fabrique d'acétylène dissous. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier