• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 7 avril 1936

31. – Demande de subvention communale pour l'École vétérinaire d'Alfort. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 mai 1936

25. – Legs de M. Friant : demande de délivrance. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 mai 1936

30. – Eau de Moselle : demande de réduction de redevance. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 mai 1936

42. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 mai 1936

43. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 mai 1936

48. – École d'agriculture de Tomlaine : demande de subvention. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 7 juillet 1936

12. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

27. – Demande de la société concessionnaire de l'usine de congélation. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

38. – Pavillon Louise-Élisabeth : demandes de subventions. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

41. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

42. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

43. – École régionale d'infirmières : demandes de subventions communales. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

44. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchements. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 octobre 1936

31. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 octobre 1936

32. – Institut agricole d'Algérie : demande de bourse communale. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 octobre 1936

33. – École régionale d'infirmières : demande de subvention communale. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 octobre 1936

34. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 octobre 1936

36. – Demande de bourses communales pour l'École spéciale de radioélectricité. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 octobre 1936

37. – Demande de bourse communale pour l'École polytechnique. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 26 novembre 1936

19. – Section française pour la propagation de l'espéranto : demande de subvention. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier