• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 31 janvier 1961

5. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 14 avril 1961

59. – Classement de rues particulières : demande de déclaration d'utilité publique. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 juin 1961

22. – Groupe scolaire de Beauregard, travaux de décoration : demande d'agrément du décorateur. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 septembre 1961

33. – Demande de déclaration d'utilité publique : immeuble 25, place des Vosges. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 11 décembre 1961

10. – Acquisition de mobilier scolaire pour le lycée technique municipal : demande de participation de l'État. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 24/01/1962

26. – Bibliothèque publique, approbation de plans et devis : demande de participation financière de l'État. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

7. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

10. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de décharge de responsabilité. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 24/01/1967

4. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 26/06/1967

30. – Réfection de l'installation de chauffage central au groupe scolaire Charlemagne : demande de subvention. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 24/01/1969

39. – Extension du musée des Beaux-Arts, présentation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 18/12/1970

V/2. – Vieille Ville, protection du site : demande de création d'un secteur sauvegardé. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 16/02/1971

15. – Caisse de crédit municipal de Nancy : demande d'exonération de la patente. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 14/04/1973

S/2. – Festival du théâtre : demande d'inscription au budget supplémentaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 28/04/1973

I/2. – Transformation des installations de la Bibliothèque municipale pour chauffage au gaz : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 28/04/1973

I/5. – Théâtre municipal, transformation des installations pour chauffage au gaz : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 16/06/1973

II/2. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 16/05/1974

IV/1. – Construction du conservatoire National de Nancy : demande de subvention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 26/09/1974

VIII2. – Demande de subvention pour acquisition de mobilier pour l'annexe Sainte-Catherine. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

IX/2. – Demande de subvention au conseil général pour l'équipement du stade Marcel-Picot. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier