• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 19 novembre 1925

54. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 19 novembre 1925

55. – Demandes d'allocations journalières : avis du conseil municipal. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 22 décembre 1925

6. – Demandes d'allocations militaires: avis du conseil municipal. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 22 décembre 1925

7. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

69. – Institution des jeunes aveugles : demande de compléments de bourses. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

70. – Demande d'allocation militaires : avis du conseil municipal. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

71. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 10 octobre 1977

1. – Fonds d'action conjoncturelle : demande de subvention. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 25 juin 1979

VII/3. – Demande de dérogation d'assurance obligatoire. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 19 mai 1980

VI/3. – École maternelle de Boudonville : demande de subvention. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 25 janvier 1982

I/9. – Musée du Fer, extension : demande de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

I/14. – Crèche Louise-Delsart : demande de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 13 septembre 1982

I/2. – Crèche Louise-Delsart : demande de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 23 mars 1987

VI/10. – Demande d'ouverture d'une enquête publique. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 23 octobre 1989

III/1. – Syndicat mixte de Madine : demande de dissolution. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 30 mars 1992

I-7. – Demande de Subvention - Travaux dans les Musées. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 26 septembre 1994

VI-1. – Contrat de ville - Demande de versement de subvention. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 5 mai 1995

DU-1. – Contrat de Ville - Demande de subvention. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 13 novembre 1995

ASS-1. – Contrat de ville - Demande de subvention. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2007
• 24 septembre 2007

II-2. – Octobre Rose 2007, demande de subvention. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier