• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 28 novembre 1929

14. – Hospices civils et Maison des orphelines : demande d'autorisation de coupe de bois. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 28 novembre 1929

33. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart, emploi de crédit : demande de modification. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 29 novembre 1929

13. – École pratique de jeunes filles Drouot : demandes d'exonération de la rétribution. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 20 février 1930

10. – Études surveillées et garderies d'enfants : demande des instituteurs et institutrices. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 20 février 1930

18. – Ponts-levants de Malzéville et de Sainte-Catherine : demande de subvention complémentaire. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 20 février 1930

46. – Demande de bourse communale à l'École départementale d'accouchement. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 7 avril 1930

20. – Congrès de la Fédération nationale des travailleurs des chemins de fer : demande de subvention. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 7 avril 1930

24. – Parc des sports de la Pépinière : demande de subvention à l'État. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 7 avril 1930

29. – Bains Saint-Charles et Saint-Nicolas : demande de M. Dugour, concessionnaire. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 7 avril 1930

42. – École des Beaux-Arts et des arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

46. – Demande de bourse communale à l'École régionale d'infirmière. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 26 septembre 1930

2. – Demande de raccordement particulier de voie ferrée, rue des Chaligny. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 26 septembre 1930

3. – Demande de raccordement particulier de voie ferrée, rue Charles III. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 26 septembre 1930

25. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : demande d'emploi du rabais d'adjudication. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 novembre 1930

11. – Colonie scolaire de Gentilly, vacances de 1930 : demande de supplément de crédit. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 novembre 1930

22. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande d'occupation temporaire d'une propriété communale. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 novembre 1930

23. – Association des abris provisoires : demande d'occupation temporaire d'une propriété communale. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 novembre 1930

44. – École pratique de jeunes filles Drouot : demandes d'exonération de la rétribution. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 novembre 1930

45. – Demandes de bourses communales à l'École régionale d'infirmières. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 22 décembre 1930

18. – Cité universitaire, demande de reconnaissance d'utilité publique : avis du conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier