• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 19/05/1980

IV/1. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 16/06/1980

II/1. – Acquisition de camions, année 1980 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 16/06/1980

IV/1. – Plan de circulation, VIIe plan, 5e phase, programme 1980 : demande de subventions. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 30/06/1980

S/4. – Demande de construction de terrasse de brasserie couverte sur le domaine public : fixation de la redevance d'occupation. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 09/03/1981

I/3. – Place Stanislas, restauration des grilles des fontaines, programme 1981, approbation du projet, autorisation de programme : demande de subvention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 02/04/1981

I/10. – Espace vert Charles III : demande de subvention 2e tranche, anciennes propriétés drogueries Réunis Brand. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 02/04/1981

II/6. – Achat de véhicules par le centre technique, année 1981 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 02/04/1981

II/7. – Achat de camions par le centre technique, année 1981 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 02/04/1981

II/8. – Achat d'une balayeuse ramasseuse par le centre technique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 02/04/1981

II/9. – Fourniture de combustibles nécessaires à la saison de chauffage 1981/1982 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 02/04/1981

II/10. – Fourniture d'enrobés et de laitiers, année 1981 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 04/05/1981

I/2. – Centre polyvalent de quartier Henri-Bazin, approbation de l'avant-projet sommaire : demande de subvention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 04/05/1981

I/8. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 17/06/1981

I/12. – Achat d'un autocar pour le transport des handicapés physiques par le centre technique municipal : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 09/07/1981

S/4. – Quartier Donop, liaison piétonne avenue du général Leclerc, parc Sainte-Marie, avant projet : demande de subvention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 09/07/1981

I/13. – Opération programme d'amélioration de l'Habitat ville-vieille à Nancy : demandes de subvention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 14/12/1981

II/2. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 14/12/1981

II/3. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 14/12/1981

V/2. – Demande de délibération d'utilité publique pour acquisition du chalet de Fresse-sur-Moselle. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 25/01/1982

II/11. – Classement dans la voirie communale du square de Boufflers : demande d'ouverture de l'enquête administrative publique. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier