Résultats 3401 à 3420 sur 5119

15. – Location à l'administration de l'enregistrement de l'hôtel de Fontenoy, rue du Haut-Bourgeois : demande de prorogation de bail. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 503
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

33. – Affichage sur les murs des propriétés communales : demande de réduction de redevance, présentée par la société concessionnaire. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 503
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

12. – Construction d'une station de désinfection et clôture du cimetière du Sud : approbation de devis et demande d'emploi de rabais. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 503
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Demande d'exploitation d'une porcherie dans le parc de l'Institution Saint-Joseph, boulevard Albert-Ier : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 504
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11. – Compagnie lorraine d'électricité : demande d'installation d'un poste transformateur boulevard Joffre et de déplacement du poste de la place du Bon-Coin. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 504
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

13. – Office départemental et municipal de placement : exécution des travaux de réaménagement complémentaires : demande de participation de l'État et de Département. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 504
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales