• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 novembre 1938

16. – Demande d'autorisation d'installation de vitrine et d'enseigne. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 novembre 1938

51. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 novembre 1938

56. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 novembre 1938

57. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande de subvention. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 28 décembre 1938

46. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 28 décembre 1938

47. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 28 décembre 1938

49. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 27 janvier 1939

24. – Propriétés communales : demande d'autorisation de sous-louer. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 27 janvier 1939

30. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 27 janvier 1939

31. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 27 janvier 1939

32. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 22 février 1939

16. – Construction de la nouvelle gendarmerie : demande de subvention au département. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 22 février 1939

21. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 22 février 1939

24. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 29 mars 1939

1. – Demande de subvention sur le produit de la loterie nationale. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 29 mars 1939

15. – Demande de renouvellement de bail d'une propriété communale. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 29 mars 1939

35. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 29 mars 1939

36. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 29 mars 1939

38. – Demande d'indemnité de logement en faveur d'un fonctionnaire municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

17. – Demande des retraités de la Ville : [majoration de pension]. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier