• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 23 juillet 1954

46. – Demande d'ouverture d'une porte dans un mur de façade mitoyen avec la Ville : fixation de redevance. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 22 avril 1955

62. – Instance judiciaire : affaire Esso-Standard, demande d'une indemnité d'éviction. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 22 avril 1955

64. – Instance judiciaire : affaire époux Jeanpierre, demande d'une indemnité d'éviction. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 23 septembre 1955

13. – Agrandissements de groupes scolaires : demande d'autorisation de procéder à un appel d'offres. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 23 septembre 1955

14. – Acquisition de mobilier scolaire : demande d'autorisation de mise au concours. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 13 janvier 1956

27. – Écoles primaires élémentaires : demandes de régularisation de création de classe. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 13 janvier 1956

45. – Programme scolaire 1956 : demande de participation financière de la caisse départementales scolaire. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 13 janvier 1956

46. – Programme de constructions scolaires pour 1956 : demande de participation financière de l'État. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 13 janvier 1956

60. – Abattoirs, programme d'aménagement : demande du concours technique et financier de l'État. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 13 janvier 1956

61. – Abattoirs, programme d'aménagement : demande d'étude et direction des travaux par le génie rural. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 16 février 1956

7. – Personnel communal : demande de relèvement de l'échelle indiciaire de traitements des huissiers. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 16 février 1956

43. – Collège moderne de jeunes filles : approbation de devis et demande de subvention de l'État. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 28 mars 1956

12. – Modernisation du réseau urbain de transports en commun : renouvellement de la demande d'autorisation d'emprunts. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 28 mars 1956

25. – Travaux au Musée lorrain : approbation de devis et demande de subvention de l'État. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 8 juin 1956

45. – Acquisition de mobilier scolaire : demande d'autorisation de mise au concours. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 10 juillet 1956

14. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Drouin : demande de déclaration d'utilité publique. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 10 juillet 1956

28. – Demande de dégrèvement et admission en non-valeur : groupe scolaire du Placieux. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 24 septembre 1956

7. – Aménagement du stade Victor : demande de participation financière de l'État. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 7 décembre 1956

14. – Groupe scolaire de Buthegnémont, surélévation des bâtiments : demande d'agrément de l'architecte. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 7 décembre 1956

15. – Élargissement de la rue Drouin, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier