• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 26 novembre 1936

35. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 26 novembre 1936

37. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 26 novembre 1936

38. – École nationale professionnelle : demandes de bourses communales. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 décembre 1936

30. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 décembre 1936

32. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 décembre 1936

35. – Demande de bourse communale pour l'École spéciale de radioélectricité. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 30 décembre 1936

5. – Fourniture d'huiles de graissage : demande de révision de prix. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 30 décembre 1936

10. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 12 février 1937

20. – Congrès des médecins aliénistes et neurologistes : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 12 février 1937

21. – Congrès de l'Union nationale des combattants : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 12 février 1937

40. – Eau de Moselle : demande de tarif spécial. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 12 février 1937

48. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 12 février 1937

52. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 12 février 1937

54. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 12 février 1937

56. – Demandes de subventions communales pour le lycée Henri-Poincaré. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 12 février 1937

57. – Demande de bourse communale pour l'École spéciale de radioélectricité. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 12 février 1937

58. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du Conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 16 avril 1937

35. – Congrès des polices de France et des colonies : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 16 avril 1937

37. – Congrès régional des orphelins de guerre : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 16 avril 1937

38. – Association des maires du Nord et de l'Est : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier