• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 6 août 1929

19. – Demandes de bourses pour l'École militaire de Saint-Cyr : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 6 août 1929

22. – Demande de bourse pour l'École professionnelle de l'Est : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 6 août 1929

23. – Demande de bourse pour l'institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 6 août 1929

24. – Demande de bourse pour l'École vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 6 août 1929

25. – Demande de bourse pour l'École navale : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

21. – Droits de voirie, demande de dégrèvement : la société Est-Auto. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

48. – Demandes de bourses pour l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

49. – Demande de prêt d'honneur pour un élève de l'École Centrale : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 28 novembre 1929

14. – Hospices civils et maison des Orphelines : demande d'autorisation de coupe de bois. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 28 novembre 1929

33. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart, emploi de crédit : demande de modification. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 29 novembre 1929

13. – École pratique de jeunes filles Drouot : demandes d'exonération de la rétribution. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

10. – Études surveillées et garderies d'enfants : demande des instituteurs et institutrices. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

18. – Ponts-levants de Malzéville et de Sainte-Catherine : demande de subvention complémentaire. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

46. – Demande de bourse communale à l'École départementale d'accouchement. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

20. – Congrès de la Fédération nationale des travailleurs des chemins de fer : demande de subvention. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

24. – Parc des sports de la Pépinière : demande de subvention à l'État. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

29. – Bains Saint-Charles et Saint-Nicolas : demande de M. Dugour, concessionnaire. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 7 avril 1930

42. – École des Beaux-Arts et des arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 4 août 1930

46. – Demande de bourse communale à l'École régionale d'infirmière. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 26 septembre 1930

2. – Demande de raccordement particulier de voie ferrée, rue des Chaligny. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier