• Navigation et régime des eaux
• Ruisseaux et fossés
• Ruisseau de Nabécor (ou de Saurupt)

Demandes de déversement d'eaux de lavage dans le cours d'eau : arrêté municipal, arrêté préfectoral (1817, 1870). • 1817-1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Justice
• Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice
• Réhabilitations judiciaires

Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. • 1870-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Musée de l'École de Nancy
• Relations avec les publics
• Médiation culturelle

Audioguide : cahier des charges, bilan d'utilisation, dossier de demande de subvention, compte rendu de réunion, note de synthèse, notices, correspondance. • 2003-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Hygiène et santé publique
• Santé publique
• Actions de prévention et de promotion de la santé
• Projets locaux

Diagnostic de santé publique sur le quartier René-II : fiche de présentation, synthèse de l'étude, note de demande de création d'un poste d'adulte relais. • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Hygiène et santé publique
• Santé publique
• Réseau français des villes-santé
• Partenaires

Partenariat avec la direction générale de la santé (ministère de la santé) : conventions, avenants, demandes de subvention, notes, correspondance. • 2002-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 13/02/1978

IV/2. – Reconstruction de l'école maternelle Boudonville, aménagement d'une salle de gymnastique, approbation des avant-projets : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

II/6. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1978-1979 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

IV/1. – Aménagement de l'espace vert de la rue Gabriel-Mouilleron à Nancy, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

IV/2. – Aménagement en voie piétonne des rues Jacquot et de la Gendarmerie, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

IV/3. – Aménagement des espaces verts du quartier de Beauregard, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

IV/5. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture à Beauregard, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

IV/6. – Fondation Suzanne et Edouard Salin, aménagement en musée du château de Montaigu, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

IV/7. – Aménagement de l'espace vert de la rue des Dames à Nancy, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

V/5. – Secteur sauvegardé, convention d'études avec l'atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA) : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

V/6. – Patrimoine de la Ville de Nancy, réhabilitation de logements, demande de subvention : convention A.P.L. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 22/05/1978

V/2 . – Grosses réparations et travaux de mise en conformité à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 03/07/1978

II/1. – Secteur sauvegardé, convention d'études avec l'atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA) : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 18/09/1978

III/5. – Centre commercial de gros d'heillecourt, demande d'autorisation de lotissement industriel, artisanal et d'entrepôt : règlement d'aménagement. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 16/10/1978

IV/1. – Plan de circulation, VIIe plan, 4e phase programme 1979 : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 18/12/1978

X/1. – Restructuration et extension de la halte garderie René II, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier