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V/2. – Réseau urbain de transports en commun : convention tripartie entre la Ville de Nancy, la commune d'Essey-lès-Nancy et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (G.G.F.T.E.) pour la desserte du lotissement de la Fallée. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Réseau urbain de transports en commun : convention tripartie entre la Ville de Nancy, la commune d'Heillecourt et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.) pour la desserte d'Heillecourt. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/4. – Réseau urbain de transports en commun : convention tripartie entre la Ville de Nancy, la commune de Dommartemont et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.) pour la desserte du lotissement de la Fallée. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII/4. – Convention d'embranchement particulier à conclure entre la Ville de Nancy et la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) pour la desserte des abattoirs et marchés aux bestiaux. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-2. – Régie de recettes de la mairie de quartier mon désert pour l'encaissement de diverses prestations. Régie de recettes des Archives municipales - régie de recettes de l'austrasique pour la vente de boissons et confiseries et l'encaissement de prestations. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 20
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-20 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 14
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-40 . – Appel d'offres ouvert - Nettoyage des locaux municipaux : Bibliothèque, Ensemble Poirel' Médiathèque, Centre Technique Municipal' Théâtre Mon Désert, Fabrique site Alstom et divers locaux • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 18
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-49 . – Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat sur les quartiers des Rives de Meurthe et Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne : versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy de participations financières pour l'année 2012 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 42
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2 . – Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat sur les quartiers Rives de Meurthe et Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne. Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy. Subventions d'équipement en faveur des logements à lo • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 46
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-8 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne - versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière pour l'année 2014 • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-12 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 52
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-6 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert-Jeanne d'Arc-Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy: subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 60
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-7 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert-Jeanne d'Arc-Croix de Bourgogne: versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière pour l'année 2015 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 60
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-53. – Immeuble sis 6 rue Mon Désert à Nancy - Résiliation du bail emphytéotique avec l'OMh du Grand Nancy - Cession partielle à l'Union Régionale CFDT • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 104
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

16. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de nouvelles rues (prolongement de la rue de Mon-Désert, rue de Chjâteau-Salins, avenue Marquette, rue de la Colline). • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 503
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-5. – Convention de servitude relative à l'implantation d'ouvrages de génie civil nécessaires à la desserte électrique des rue Gustave Simon et des Maréchaux - jardin du musée des Beaux Arts. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 13
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-5. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 35, rue Mon Désert à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Ensemble Poirel (1999-2000, 2003) ; Sécurité et sûreté des espaces publics (2000) ; Solidarité internationale (2002) ; Sports et jeunesse (1999-2003) ; Stewards urbains (1999) ; Théâtre Mon Désert (2003) ; Urbanisme (1999-2000) ; Voirie (2001). • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

580 W 14