Résultats 621 à 640 sur 1105

III-1. – Regroupement de deux clubs de volley-ball : le Nancy Volley Maxéville Jarville. Versement d'une subvention de fonctionnement et convention de partenariat. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-11. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution de deux subventions. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 138
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-11. – Comité d'action sociale (CAS) en faveur du personnel municipal - Désignation des deux représentants de la collectivité. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 160
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-7. – Attribution de subventions aux associations sportives fonctionnement, manifestations et sport universitaire - Avenant à convention avec deux clubs. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 161
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-12. – Attribution de subventions à deux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville et pour la protection de l'environnement et de la biodiversité. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 232
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-14 . – Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de la société SCI SINCAYOU, de deux emplacements au parking Charlemagne • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 1
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales