Commande publique Marchés publics Marchés de fournitures 2000 N° 2000/52. – Fourniture et pose de modules pour la pratique du roller et du skate board sur deux sites (127 boulevard Lobau, 62 rue Oberlin). • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 287 Sujet : commande publique • sport • installation sportive • jeune Fonction : adjudication Type : marché public Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Lobau • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Oberlin
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1980 16 juin 1980 VII/6. – Fixation des nouveaux tarifs pour les deux séries d'abonnement de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.), saison 1980/1981. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 125 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1980 17 novembre 1980 I/2. – Cession à la commune de Seichamps de deux actions à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) appartenant à la Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 125 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 19 octobre 1981 II/10. – Cession amiable d'un appartement sis 45, Boulevard Albert 1er à Nancy après deux adjudications infructueuses. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 127 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1981 14 décembre 1981 IV/8. – Maison du 3e âge du 105, rue Saint-Georges : création de deux emplois d'aides ouvriers professionnels chargés du gardiennage et de la surveillance de l'établissement. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 128 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1983 25 avril 1983 V/1. – Substitution de la Ville de Nancy à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) dans deux contentieux de malfaçons lors de la construction du Palais des Congrès. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 48 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1987 2 mars 1987 V/1. – Exposition de deux œuvres de Georges Lallemant prêtées par les musées de la Ville de Paris : mise en vente du cahier édité à cette occasion au musée des Beaux-Arts. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 66 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1988 4 juillet 1988 VII/3. – Aide exceptionnelle à l'A.S.P.T.T. Nancy destinée aux deux sportifs sélectionnés pour les jeux olympiques. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 94 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1993 27 septembre 1993 VI-3. – Participation de la Ville de Nancy à la classe de découverte organisée par les écoles primaires La Fontaine et Moselly au profit des classes de perfectionnement de ces deux établissements. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 379 W 35 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1995 5 mai 1995 DU-6. – Acquisition par la Ville de Nancy de deux parcelles de terrains cadastrées AH 699 et AH 701 en vue de leur intégration dans le domaine public. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 521 W 39 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1997 7 juillet 1997 DU-3. – Révision du Plan d'occupation des sols. Concertation préalable à l'ouverture à l'urbanisation de deux zones II NA 2. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 521 W 98 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1998 26 janvier 1998 AF-2. – Garantie de deux prêts PLA et PLATS sollicités par l'OPAC de Nancy pour le financement d'une opération de réhabilitation sur un immeuble situé 33/35, rue Charles III. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1999 17 mai 1999 III-7. – Annulation de la délibération du 7 juillet 1997 accordant à la SEM Câble de l'Est deux garanties d'emprunt d'un montant total de 11 600 000 francs. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 26 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 14 mai 2001 I-5. – Acquisition par la Ville de Nancy de deux parcelles de terrain propriété de l'État, situées rue du Colonel Paul Daum à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 40 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2001 26 novembre 2001 VII-7. – Commissions municipales remplacement de deux conseillères. (Commission municipale cadre de vie et commission education temps de l'enfant) (Mme Creusot - Mme Ducloy-Linassi). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 49 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2003 17 février 2003 I-2. – Convention de location annuelle de places de parking - Mise à disposition de la S.C.I BEGGA de deux emplacements au parking Charlemagne. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 16 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2003 29 septembre 2003 II-5. – Église Notre-Dame de Bonsecours - Stalles du choeur - Restitution de deux statuettes d'apôtres et mise en sécurité. - Demande de subvention à l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 24 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2004 29 mars 2004 II-5. – Tarif forfaitaire des visites commentées des deux sites de Metz et Nancy pour l'exposition De La Lorraine qui se déroulera du 24 avril au 26 juillet 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 32 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2004 20 septembre 2004 III-20. – Bourse d'étude pour deux étudiants de nos villes jumelées de Karlsruhe (Allemagne) et Kiryat-Shmona (Israël), pour l'année universitaire 2004/2005. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 62 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 2006 29 mai 2006 V-8. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Conseil général de la Moselle portant sur un billet couplé pour l'entrée à deux expositions. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 102 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération