Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 137. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 97 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 97. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 164 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Hermite (rue), n° 22. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 228 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Hermite
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Hermite (rue), n° 55. – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 11 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Hermite
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Flize (îlot). – Ensemble immobilier, construction. • 1997-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 112 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Îlot de La-Flize
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Ligier-Richier (quai). – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 188 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Ligier-Richier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 137. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 100 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mensiaux (ruelle des). – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 120 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle des Mensiaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Milton (avenue), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 301 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Milton
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Palissot (rue), n° 11. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 35 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Palissot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Parc-Sainte-Marie (résidence). – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 8 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Résidence Parc-Sainte-Marie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Prétoria (impasse), n° 7. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 93 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Pretoria
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Provençal (zone d'aménagement concerté). – Ensemble immobilier, construction. • 1987-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 142 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Provençal
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif René-Cassin (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 23 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue René-Cassin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Serre (rue), n° 14. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 225 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Serre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Tanneries (îlot des). – Ensemble immobilier, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 411 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Îlot des Tanneries
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Turique (rue), n° 14. – Ensemble immobilier, constructioin. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 141 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Turique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vic (rue de). – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 275 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Vic
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1925 6 avril 1925 1. – Conservatoire de musique : classe d'ensemble instrumental. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 90 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1985 22 avril 1985 II/4. – Acquisition de l'ensemble immobilier Férembal. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 55 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération