Résultats 1 à 13 sur 13

Acquisition immobilière. – Question de la propriété, cession et charge des bâtiments militaires : décrets impériaux, procès-verbaux de remise et de reconnaissance des bâtiments, rapports, correspondance (1791, 1793, 1804-1805, 1810, 1837, 1843, 1892, 1925). Inventaire des bâtiments militaires : états (1819, 1834). Expropriation d'immeubles formant une enclave sur le domaine militaire : règlement d'indemnité, registres et états des enquêtes parcellaires, publications légale, correspondance (1898). • 1791-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Gestion immobilière. – Affermage : procès-verbaux, cahier des charges, correspondance (1850-1852, 1854, 1860-1861, 1869-1870, 1888, 1890, 1897, 1915, 1919, 1922, 1928). Protection contre l'incendie : ordre, notes de service, correspondance (1839, 1897, 1902, 1961). Droit d'affichage : procès-verbal d'adjudication, liste des emplacements, extrait du bulletin officiel, correspondance (1922-1923). Appel à la participation des civils pour la surveillance des bâtiments contre le vol et le sabotage : correspondance (1925). Extension du réseau d'électricité sur des terrains militaires : correspondance (1926). • 1839-1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Entretien. – Réglementation : loi concernant la conservation et le classement des places de guerre et postes militaires, la police des fortifications et autre objets y relatifs, règlement concernant le maintien de l'ordre et de la propreté dans les bâtiments militaires à l'usage des troupes de la République, extrait du Journal militaire, correspondance (1791, 1794, 1826). • 1791-1826 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Entretien. – Travaux : procès-verbaux d'adjudication et de notification, cahier des charges, listes de candidats, soumissions, devis, correspondance, circulaire (1793, 1815, 1830-1831, 1836, 1848, 1854, 1859, 1861, 1867, 1873, 1880, 1892, 1894, 1897, 1900, 1904-1907, 1910, 1917-1918, 1920-1927). • 1793-1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Hôpital militaire Sédillot. – Acquisition des terrains : procès-verbal de conférence, plans d'ensemble de projets de lotissement (2), état estimatif et parcellaire, relevé des acquisition de terrains réalisées depuis 20 ans aux abords de la gare, correspondance (1895, 1897). Construction de l'ensemble des bâtiments, pavillons des officiers et des malades et quartier des contagieux : procès-verbaux d'adjudication et de notification, correspondance (1901-1910). • 1895-1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Fort de Pont-Saint-Vincent. – Travaux sur l'ensemble du fort : procès-verbaux d'adjudication et d'affermage (1878, 1894, 1897-1898, 1904, 1906). Casemate et logements d'officiers : procès-verbaux d'adjudication de travaux (1907, 1909). Batteries annexes et défenses accessoires : procès-verbaux d'adjudication de travaux (1903-1904). • 1878-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Ensemble des casernes. – Construction et extension : rapport relatifs aux quartiers royal et Saint-Jean (1791), note relative au coût des dépenses (voir question de la propriété) (1841), liste (1930), correspondance (1881). Installation d'urinoirs : procès-verbal d'adjudication (1903). Participation de la ville : correspondance (1909). Adduction d'eau de source et installation du tout-à-l'égout : procès-verbaux d'adjudication (1910). Logement de familles : correspondance (1926). • 1791-1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Quartier Drouot (anciennement quartier Brichambeau). – Travaux sur l'ensemble des bâtiments : procès-verbaux d'adjudication (dont un concerne la construction d'un hangar à voitures au baraquement de Villers-lès-Nancy) et de notification (1900-1908, 1911, 1922, 1925-1926). Construction et réorganisation du casernement de l'artillerie, d'une infirmerie, d'une infirmerie vétérinaire, d'un manège et d'un stand de tir : procès-verbaux d'adjudication et de notification (1888, 1892, 1896, 1901-1904, 1906, 1909). Construction d'un égout : procès-verbaux d'adjudication (1928). • 1888-1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Citadelle. – Travaux et location de l'ensemble des terrains : délibération du conseil municipal, rapports d'expertise, procès-verbaux d'affermage et constatant la délimitation des terrains, correspondance (1805, 1808-1809, 1834, 1871-1873, 1881-1882, 1886). Construction, démolition et location des bastions : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'adjudication, baux (1830, 1835-1839, 1841, 1845, 1848, 1850, 1854, 1875). Logement du portier : états des lieux (1856). Locations des jardins : baux, états des frais, correspondance (1832, 1849-1850, 1858). Travaux sur l'escarpe : correspondance (concerne également la vente de la maison de Henri Braconnot) (1856, 1862). Travaux et location de la porte : correspondance (1878, 1880). • 1805-1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Corps de garde de l'Arc de triomphe, des portes Neuve, Saint-Georges, Saint-Jean, Stanislas et Sainte-Catherine, des places Mengin et royale, du faubourg Saint-Pierre et de l'extrémité du cours Bourbon (devenu cours Léopold). – Cession, entretien et location : délibérations du conseil municipal, acte de partage entre l'État et la ville, procès-verbal de remise, état de l'ensemble des corps de garde, devis estimatifs, états de dépenses et de réception, baux de sous-location, pétitions, rapports, correspondance (1821, 1823-1824, 1826, 1836, 1843, 1848, 1850-1851, 1858, 1860-1862, 1867-1869, 1871). • 1821-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Fort de Frouard. – Travaux sur l'ensemble du fort : procès-verbaux d'adjudication, de notification et d'affermage, liste de candidats, soumissions, correspondance (1878-1879, 1898, 1901-1902, 1904-1906, 1909-1910, 1913, 1924). Travaux à la batterie de l'Éperon : procès-verbaux d'adjudication et d'affermage, correspondance (1894, 1903, 1907, 1912-1913, 1924). Reconstruction d'une baraque d'officiers : procès-verbaux d'adjudication (1909). Construction du baraquement des Cinq-Tranchées : procès-verbaux d'adjudication (1913). Droit de chasse sur les terrains militaires : correspondance (1920). Installation d'un peloton de gendarmerie mobile : procès-verbaux d'adjudication (1927). Construction de la caserne de Bellevue : procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1926, 1928). • 1878-1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Caserne Thiry (anciennement Sainte-Catherine). – Travaux sur l'ensemble des bâtiments : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1826, 1850, 1868, 1881, 1883-1885, 1887, 1889, 1891, 1898, 1900-1904, 1913, 1926). Propriété et affectation : coupures de presse (1926). Construction d'un stand de tir et accidents : convention entre l'État et la ville, procès-verbal de conférence, rapports, correspondance (1883-1884, 1888, 1930). Construction d'une écurie (1823) et d'une infirmerie (1895) : avis municipaux sur la déclaration d'utilité publique et le jugement d'expropriation, procès-verbal d'adjudication, correspondance. • 1823-1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier