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V-1. – Année de l'École de Nancy : Contrat de commercialisation d'une cassette audiovisuelle conclu avec France 3 et l'office de Tourisme de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 38
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Bibliothèque Municipale - Convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Ville de Nancy / Voies Navigables de France / Port de Malzéville. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-5. – Avenant n° 1 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-1. – Transaction amiable - Ville de Nancy - Voies Navigables de France - Annulation d'un titre de recettes émis en décembre 1999. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 5
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-9. – Convention de parrainage Gaz de France pour la participation au financement d'un document-jeu à destination des publics les plus éloignés de la culture. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-9. – Convention avec Voies Navigables de France (VNF). Création d'une aire de camping-cars sur le parking du port Saint-Georges. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 15
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Convention avec l'Etablissement public foncier de Lorraine pour l'acquisition des terrains de Réseau Ferré de France Boulevard Lobau à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-5. – Bibliothèque municipale - Convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-5. – Acquisition par la Ville de Nancy sur Electricité de France d'un immeuble situé 44 Boulevard du 26ème Régiment d'Infanterie. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 62
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-15. – Bibliothèque municipale - Convention relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 109
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales