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Délibérations, convention, avenants (1991-2010). Comptes rendus de réunion, statistiques, coupures de presse, correspondance (1996-2011). Plans (1999). • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 78

Réhabilitation d'un hangar et aménagement d'un parking : comptes rendus de réunion, cahier des charges, devis récapitulatif, 14 photographies positives (impression laser, couleur), pièces écrites du permis de construire, plans. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 79

Projet : note de présentation du service technique (1991). Acquisition des droits de tréfonds : extrait des délibérations du conseil municipal, compte-rendu de réunion, actes notariés, correspondance (1993-1995). Assistance à maitre d'ouvrage : convention, projet d'aménagement (5 feuilles), note, 2 axonométries, 2 plans (1993-1995). Permis de construire (1991-1995). Permis de démolir (1993). • 1991-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

341 W 1

Comptes rendus de réunion, rapports, notice descriptive, programme, étude technique, coupures de presse, correspondance. • 1991-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 88

Expertise : ordonnances de référé, ordonnances, mémoire, assignations, extrait des délibérations du conseil municipal, note, correspondance (1993). Confinement des populations : compte-rendu de réunion, note, correspondance, 1 croquis (1991-1995). Sinistre post travaux : correspondance (1996). • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

341 W 2

Rapports d'expertise (n° 53-65) (1993), 9 plans de l'immeuble ALTER. Travaux de modernisation : compte-rendu de réunion du comité directeur, notes, coupures de presse, correspondance (1994-1995). Contrôle du chantier : convention, correspondance (1994-1995). • 1993-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

341 W 6

Concession : convention (1992). Dossier technique : 6 plans ; dossier sécurité : notice de sécurité, 10 plans (n° 581P208 manquant) (1992-1993) ; dossier plans : 20 plans (1991-1994), 4 photographies cotées 5 Fi 9651-9654. Modernisation, dossier technique : 4 plans (1992). • 1991-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

341 W 7