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GG/GG_187

Dépôt de mendicité et réclusion, sépultures : registre. • 1771-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

GG 187

Organisation : notes, délibérations, décisions tarifaires, règlement intérieur, agréments, licences du débit de boissons, conventions d'affiliation à la Fédération unie des auberges de jeunesse (1984-2016). Locaux : notes, comptes rendus de réunion, correspondance, plans (1984-2005). Registres des résidents : spécimens (1996, 1999). • 1984-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

348 W 7

Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1989), délibération (1989), avis d'insertion dans la presse (1989), rapport de présentation (1989). Affaire Charoy concernant la rue de la côte et l'avenue de Boufflers : note, pétition, rapport du comité directeur, compte rendu, correspondance (1988). Recueil des requêtes : correspondance, plans (1988-1989), registre (1989). Conclusion du commissaire enquêteur : rapport d'analyse des observations (1989). • 1988-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 21

Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1987), désignation du commissaire enquêteur (1987), délibérations des différentes communes (1987), note (s. d). Recueil des requêtes : compte rendu de réunion de la commission (1988), pétition portant sur les rues Crépin, Sadoul, Clinchant et Oudinot (1988), correspondance (1988), registre (s. d). Conclusion du commissaire enquêteur : avis (1988), rapport d'analyse des observations (1988). • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 17