Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 28. – Résidence étudiante, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 304 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • résidence universitaire Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 29. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 307 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Meurthe. – Section entre le port de Frouard et le barrage de Nancy, aménagement. • 1988-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 286 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • cours d'eau Fonction : aménagement Nom géographique : Meurthe (France ; cours d'eau) Nom géographique (batiment) : Nancy, Barrage hydraulique de (Meurthe-et-Moselle, France)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Milton (avenue), n°2 bis. – Ensemble immobilier, construction : contentieux administratif. • 2000-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 131 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Milton
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mon-Désert (rue), n° 94. – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 394 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Mon-Désert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Palissot (rue), n° 11. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 35 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Palissot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Paul-Doumer (avenue ; Vandœuvre-lès-Nancy), n° 12. – Crématorium du cimetière du Sud, construction. • 1986-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 136 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • cimetière Fonction : construction Type : plan Nom géographique (batiment) : Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Crématorium du cimetière du Sud
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pépinière (terrasse de la), n° 5. – Bar à bière, aménagement. • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 224 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Terrasse de la Pépinière
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Phalsbourg (rue de), n° 19. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 393 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Phalsbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Phalsbourg (rue de), n° 51-55. – Résidence étudiante, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 305 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • résidence universitaire • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Phalsbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pichon (zone d'aménagement concerté). – Restructuration. • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 203 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • zone d'activités Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Pichon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pierre-Fourier (rue), n° 4. – Magasin Noirtin Sport, travaux de devanture. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 400 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Fourier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pont-Mouja (rue du), n° 1. – Bijouterie Girard, travaux de devanture. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 360 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Pont-Mouja
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pont-Mouja (rue du), n° 31. – Devanture, modification. • 1995-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 297 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Pont-Mouja
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Ponts (rue des). – Centre commercial Saint-Sébastien, création d'une entrée rue Saint-Thiébaut. • 1987-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 223 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • magasin collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre commercial Saint-Sébastien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Ponts (rue des). – Centre commercial Saint-Sébastien, projet d'extension du restaurant Pizza Hut. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 362 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme • magasin collectif Fonction : aménagement Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre commercial Saint-Sébastien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Port-aux-Planches (zone d'aménagement concerté). – Aménagement. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 139 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Port-aux-Planches
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Préville (cimetière de). – Plantations. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 74 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • cimetière • espace vert Type : plan • document photographique Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cimetière de Préville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Provençal (zone d'aménagement concerté). – Ensemble immobilier, construction. • 1987-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 142 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Provençal
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Quatre-Églises (rue des), n° 42. – Immeuble, contentieux administratif de la rénovation. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 143 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique • pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Quatre-Églises