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Communauté urbaine du Grand Nancy. – Extension de la faculté de droit : note, avant-projet sommaire, notice de sécurité, planning prévisionnel, plans, correspondance. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 18

Bâtiment de l'association des jeunes aveugles et déficients visuels. – Acquisition : devis descriptif, rapport de diagnostic amiante, plans. Libération des locaux : convention d'occupation précaire et révocable entre la fondation de l'institution des jeunes aveugles et déficients visuels et l'association GEIST 21 (Groupe d'études pour l'insertion des personnes porteuses de la trisomie 21), notes, correspondance. Servitudes : correspondance, plans. Données cadastrales : fiche de renseignements des hypothèques, formulaires de renseignement, extraits des matrices, correspondance, plans. Transaction de vente et d'achat : arrêté préfectoral, procès-verbal du conseil d'administration, acte de vente, avis, certificat notarié, correspondance. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 13

Présélection de la maîtrise d'œuvre, deuxième phase : projets de deux entreprises, notice de sécurité, rapport d'études géotechniques, estimation budgétaire, plans, correspondance relative à une candidature non retenue. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 20

Suivi technique : comptes rendus des réunions préparatoires aux phases esquisse, avant-projet sommaire et avant-projet détaillé, esquisse, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, état des surfaces utiles, descriptif sommaire des ouvrages, comptes rendus des réunions de chantier, correspondance, plans. Suivi financier : dossier de subvention, calendrier financier, correspondance. • 2001-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

704 W 27

Relations avec la CAF : états de présence mensuels des crèches collectives et de la halte-garderie René-II (2001-2007), ainsi que de la crèche multi-accueil Abensour (2006-2007). • 2001-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

737 W 4

Rapport d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par politiques publiques, décision modificative n° 1, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1000 W 17

Exercice 1983 : budget primitif, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

485 W 1

Exercice 1984 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

485 W 2

Exercice 1985 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

485 W 3

Exercice 1986 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

485 W 4

Exercice 1987 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

485 W 5

Exercice 1988 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

485 W 6

Exercice 1989 : budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

485 W 7

Exercice 1990 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

485 W 8