• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 24 septembre 2001

I-2. – Acquisition de l'immeuble 3 rue Saint Léon à Nancy appartenant au Centre communal d'action sociale de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 24 septembre 2001

I-8. – Cession à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une emprise de terrain 38 rue de la Vanne à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 26 novembre 2001

V-10. – Attribution de subventions d'équipement au Club de patinage et de hockey Nancy Lorraine et au Triathlon Nancy Lorraine. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 17 décembre 2001

VI-3. – Piscine ronde de Nancy-Thermal - Contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy-Energie - Avenant n°1. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 18 mars 2002

IV-4. – Cession de parcelles du domaine privé de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 18 mars 2002

IV-8. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy de 4 logements sis 9, place Mengin à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 24 juin 2002

I-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2001 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 30 septembre 2002

V-8. – Convention de mise à disposition de documents entre le CROUS de Nancy-Metz et la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 16 décembre 2002

III-20. – Convention entre la Ville de Nancy et l'ASPTT Nancy pour l'utilisation des boulodromes situés en Forêt de Haye. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 26 mai 2003

I-2. – Cession de parcelles du domaine privé de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 30 juin 2003

III-2. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 2002 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 30 juin 2003

IV-5. – Emploi de responsable de la communication, des relations publiques et de la billetterie de l'Opéra de Nancy et de Lorraine et de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 30 juin 2003

VII-3. – Convention 2003 entre l'État, la Ville de Nancy et l'École des Musiques Actuelles de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 30 juin 2003

VII-22. – Conventions Ville de Nancy-Centre Régional d'Information Jeunesse de Lorraine - Ville de Nancy-Foyer Nancéien du Jeune Travailleur. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 29 septembre 2003

IV-19. – Convention entre la Ville de Nancy le l'Association Nancy Jazz Pulsations - NJP. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 29 septembre 2003

V-6. – Emploi de Conseiller artistique de l'Opéra de Nancy et de Lorraine et de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 3 novembre 2003

III-5. – Versement de subvention Avenant n°2 à la Convention entre la Ville de Nancy et l'ASPTT Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 3 novembre 2003

III-8. – Mise à disposition du nouveau gymnase Frédéric Chopin - Convention entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 2 février 2004

I-6. – Nancy 2005, le temps des lumières - Convention de partenariat avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2004
• 29 mars 2004

II-7. – Tarification des espaces Musée de l'École de Nancy - Élaboration d'un contrat d'utilisation des espaces du Musée de l'École de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier