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Police de la ville de Nancy. Bains en rivière. Nous, Préfet du Département de la Meurthe... [réglementation générale]. Nancy, le 15 juin 1858 / le préfet, Albert Lenglé. Nancy Lepage 1858 • 1858 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : affichage • secours • cours d'eau • discipline sportive • éducation sportive
Typologie documentaire : affiche • affiche
Auteur : Meurthe

IV/7. – Convention entre la Ville de Nancy, le syndicat mixte des jardins botaniques de la Ville de Nancy et l'université de Nancy I pour les prestations de service et achat de fournitures aux jardins botaniques. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

N° 2. – Secteur sauvegardé de Nancy, acquisition par la Ville de Nancy des immeubles sis 5 et 6, place Joseph-Malval à Nancy : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/9. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois pour le compte de la Ville de Nancy et destinés à la construction du Centre hospitalier régional de Nancy Brabois. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/6. – Garantie d'emprunt : avenant au contrat de prêt passé entre l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), la Ville de Nancy et le District urbain de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/8. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), acquisition-amélioration de quatre logements 53 à 63, boulevard Lobau à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Secteur sauvegardé de Nancy, mission de permanence : avenant n° 1 à la convention d'études Ville de Nancy /Atelier d'urabnisme de la Ville de Nancy (A.U.V.I.N.A.). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M) de la Ville de Nancy, acquisition-amélioration de 32 logements sous Îlot Cheval-Blanc à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy, construction de 29 logements sous Îlot Cheval-Blanc à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 192.000 F que l'OPHLM de la Ville de Nancy se propose de contracter pour financer l'amélioration des entrées et cages d'escaliers 2, rue Frédéric Chopin à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 159
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales