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II-4. – Mise à disposition par la Ville de Nancy à edf-gdf - Services Nancy Lorraine, d'un local sis à l'Hôtel de Ville de Nancy, à l'angle des rues Pierre Fourier et Maurice Barrès. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 7
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASJH-10. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association des chefs de service du centre hospitalier universitaire de Nancy pour la réalisation d'une étude sur les accidents dans deux jardins publics à Nancy - le parc Sainte marie et la Pépinière. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – Installation classée - Demande déposée par la Société Nancy Energie en vue d'exploiter une chaufferie urbaine quai Joseph Florentin à Nancy. Avis de la commune de Nancy dans le cadre de l'enquête publique. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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I-7. – Confirmation de garantie accordée par la Ville de Nancy à la société Batigère Nancy, anciennement société HLM de l'Est, pour construction de 32 logements rue Claudot à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 19
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VI-4. – Année de l'École de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy et le Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle du Fer et de la Métallurgie pour la restauration des grilles d'entrée du Parc de Saurupt. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II-5. – Modification des caractéristiques financières de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour l'amélioration de la Résidence Boudonville, 1 rue Saint –Bodon à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VI-4. – Convention Ville de Nancy - Associations productrices de spectacles Ville de Nancy et son agglomération pour la mise à disposition de la salle de spectacles l'Austrasique, située 34 boulevard d'Austrasie à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IX-4. – Conventions avec la SCI WB et la Ville de Nancy pour l'installation et l'utilisation d'une piste d'éducation routière dans une partie de l'immeuble sis à Nancy 62-66 rue Oberlin , et entre l'association Réciprocité et la Ville de Nancy pour l'assistance. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 19
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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I-2. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une étude préalable à la résidentialisation des bâtiments Lilas et Seringats quartier du Haut-du-Lièvre à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-5. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Convention entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy - Modalités techniques de réversion des recettes générées par la vente des pass expositions des manifestations exceptionnelles de l'année 2005. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 65
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VII-3. – Ensemble immobilier dit Piscine Ronde de Nancy Thermal. Avenant n° 1 à la convention de répartition des charges entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 135
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I-2. – Pôle Gare - Aménagement de l'espace Thiers à Nancy - Mandat de la Ville de Nancy au Grand Nancy aux fins de réalisation de la concertation préalable sur la partie d'espace public propriété communale. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 143
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-6. – Convention de partenariat entre la Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe-et-Moselle, la Chambre de Métiers de Meurthe-et-Moselle, l'association Les Vitrines de Nancy et la Ville de Nancy portant sur le développement du commerce à Nancy. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 164
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VIII-20. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la Carte Nancy Famille. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 169
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Rapports d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Lorraine concernant l'ASPTT Nancy-Vandoeuvre Handball' l'association sportive SLUC Nancy Basket et la société anonyme sportive (SASP) SLUC Nancy basket. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 171
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IV-34. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale du Grand Nancy et mise à disposition de personnel - Conventions entre la Ville de Nancy et la Mission locale du Grand Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 194
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-14. – Convention financière entre la Ville de Nancy et le Centre Hospitalier Universitaire de Nancy pour l'étude et la valorisation des bâtiments Saint-Stanislas rue Saint-Dizier à Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 196
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la Carte Nancy Famille. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 232
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II-5 . – Caution de la Ville de Nancy pour un emprunt de 800 000 euros que l'Office Public de l'Habitat de Nancy envisage de contracter auprès du crédit coopératif pour financer la construction de la Crèche Louis Delsart à Nancy • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 7
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VI-47 . – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et la Mission Locale du Grand-Nancy • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 9
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