Résultats 32301 à 32320 sur 134367

III/7. – O.P.H.M. de la Ville de Nancy, acquisition-amélioration d'un foyer de personnes âgées îlot Guerineau : avis et participation de la Ville de Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 54
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Epoux Pape contre Ville de Nancy : instance devant la cour d'appel, promesse de vente rue Sainte-Barbe à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 54
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Modification de la composition de la commission mixte de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy et de l'article du règlement de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy correspondant à cette composition. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/6. – Société Lorraine d'H.L.M., construction de 29 logements rues Oudinot-Sadoul à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/7. – Société Lorraine d'H.L.M., construction de 2 logements, 27 rue de Maréchal-Oudinot à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/8. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal de Nancy sur comptes financiers 1986 et sur la délibération du 3 juillet 1987. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 81
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/5. – Échange de terrains entre la Ville de Nancy et le District de l'agglomération nancéienne pour la création d'un poste de rupture de charge boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 82
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Modification du règlement de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy : création d'une prime audiovisuelle au bénéfice des musiciens de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 82
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Caisse générale d'assurances mutuelles contre Ville de Nancy : inondations au Ballet Théâtre français de Nancy sute à l'orage du 22 juillet 1982. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/5. – Musée des beaux-arts/Musée de l'École de Nancy : offre gratuite à l'association Nancy-Accueille de 100 tickets groupés. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) : garantie de la Ville de Nancy pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie de 3 millions de francs pour une meilleure gestion. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/4. – Contrats aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.), participation de la Ville de Nancy : convention entre l'État et la Ville de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 134
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Avenant n° 3 à la convention d'occupation des locaux de la Manufacture entre la Ville de Nancy, la Compagnie Générale de Vidéo-Communication et Nancy Téléservice. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 142
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-6. – Convention de servitude entre la Ville de Nancy et EDF pour l'implantation d'un poste de transformation électrique sous l'avenue Foch à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 158
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-7. – Cession à la Solorem par la Ville de Nancy d'un terrain issu de la parcelle cadastrée AL 147 sise à Villers-lès-Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Contrat d'aménagement du temps de l'enfant - Participation Ville de Nancy - Convention État / Ville de Nancy - Avenant pour l'année scolaire 1992/1993. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales