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V-49. – Avenant n° 2 à la convention 2007-2009 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 183
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-12. – Locaux administratifs Nancy-Thermal - 43, rue du Sergent Blandan à Nancy. Contrat de raccordement et de fourniture de chaleur par le réseau public de chauffage urbain. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-29. – Fonds d'Aide aux Jeunes en Difficulté (FAJ) - Contribution de la Ville de Nancy à la Mission locale du Grand Nancy, gestionnaire du dispositif. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 185
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IV-22. – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy : conventions de partenariat entre la Ville de Nancy, l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle, et plusieurs clubs sportifs. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
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V-8. – Partenariats entre l'association Lire à Nancy, l'association Plumes à Connaître et la Ville de Nancy pour l'organisation du Livre sur la Place. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-29. – Musée de l'École de Nancy : partenariats avec le Centre Social Beauregard et le Foyer spécialisé d'Essey-les-Nancy dans le cadre de l'exposition Camille Martin, le sentiment de la nature. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 192
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V-32. – Convention de prestations de services mutualisés entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy, relative à la gestion des archives. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 192
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V-40. – Convention d'occupation pour une durée de 15 ans entre la Ville de Nancy et l'Office public d'Habitat de Nancy sur 2 parcelles de terrain, dans le quartier rue La Flize. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 192
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IV-51. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 198
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I-1. – Programme d'animations à destination des écoles primaires de Nancy - Convention de partenariat entre l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 199
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III-12. – Avenant n°1 à la convention de constitution de groupement de commandes pour la construction des réserves communes des musées de Nancy et du Grand Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 212
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II-14. – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, Lire à Nancy et l'Association Plumes A Connaître - Livre sur la Place 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 217
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III-7. – Plateau de Haye : procole d'accord foncier tripartite - Communauté urbaine du Grand Nancy / Ville de Nancy / SCI Jardin des Carrières. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 221
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V-41. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Secteur sauvegardé : révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur - Charte de coopération entre l'État, la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 226
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III-14. – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et plusieurs clubs sportifs. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-25. – Contrat d'objectifs pluriannuel entre la Ville de Nancy, le Grand Nancy, la Région Lorraine, l'État et L'Autre Canal' pour la période 2011 - 2013. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-51. – Convention de partenariat ponctuel entre le Théâtre de la Manufacture - Centre dramatique national Nancy Lorraine et la Ville de Nancy - Ensemble Poirel. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Site Maringer-Villemin-Fournier : convention d'étude entre l'Etablissement public foncier de Lorraine, la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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