• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 27 septembre 1993

IX-1. – Frais de déplacement des candidats aux emplois de la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

II-3. – Participation de la Ville de Nancy au capital du crédit local de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 2 mai 1994

I-2. – Subvention exceptionnelle à l'association sportive Nancy-Lorraine. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 13 juin 1994

IV-3. – Microwash c/ Ville de Nancy - Recours en indemnité. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 4 juillet 1994

I-4. – Garantie d'emprunt - Ballet national de Nancy et de Lorraine. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 4 juillet 1994

VI-1. – Mise en vente de cartes postales éditées par les archives municipales de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 4 juillet 1994

VI-2. – Tarifs saison 94/95 - Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 4 juillet 1994

VI-3. – Tarifs saison 94/95 - Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 26 septembre 1994

VII-2. – Musée de l'École de Nancy - Mise en vente de l'ouvrage Dessins de Gallé. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 24 octobre 1994

AD-1. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil départemental de l'habitat. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 24 octobre 1994

MT-3. – Contrat d'entretien d'un copieur de plans - Direction des études de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

MT-9. – Contrat de maintenance Vidéo Multi-fonctions - Musée de l'École de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

ASJH-6. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - Contribution sociale de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

P-1. – Contrat du médecin du travail de la Ville de Nancy - mise en conformité avec les textes. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 13 février 1995

AC-4. – Opéra de Nancy et de Lorraine - programmes gratuits pour l'opéra Lohengrin. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 7 avril 1995

ASJS-1. – Classes de découvertes - Convention Ville de Nancy / Madine Accueil. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 7 avril 1995

AJ-2. – Requête en intervention - Ville de Nancy c/société Ligonie. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 5 mai 1995

MT-20. – Contrat d'occupation du domaine public Ville de Nancy / SCI Hoche. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 3 juillet 1995

D-7. – Représentation de la Ville de Nancy à la SEM CABLE DE L'EST. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 3 juillet 1995

D-8. – Représentation de la Ville de Nancy au Comité d'action sociale. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier