Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Ville de Nancy 2012 Compte de gestion. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1000 W 9 Sujet : finances communales Type : budget • document numérique • compte de gestion Nom d'organisation : Nancy
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Ville de Nancy 2015 Compte de gestion. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1000 W 12 Sujet : finances communales Type : budget • document numérique • compte de gestion Nom d'organisation : Nancy
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Ville de Nancy 2016 Rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par politiques publiques, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par politiques publiques. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 217 Sujet : finances communales Type : budget • budget primitif • compte administratif Nom d'organisation : Nancy
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Ville de Nancy 2017 Rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par politiques publiques, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif. • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 218 Sujet : finances communales Type : budget • budget primitif • compte administratif Nom d'organisation : Nancy
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Ville de Nancy 2018 Rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par politiques publiques, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par politiques publiques. • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 219 Sujet : finances communales Type : budget • budget primitif • compte administratif Nom d'organisation : Nancy
Finances Gestion comptable Documents généraux Écritures comptables : listes et tables Ville de Nancy 1997-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1000 W 2 Sujet : finances communales • comptabilité publique Type : liste • document numérique • liste Nom d'organisation : Nancy
Finances Gestion comptable Documents généraux Écritures comptables : listes et tables Ville de Nancy 2020-2022 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1000 W 42 Sujet : finances communales • comptabilité publique Type : liste • document numérique • liste Nom d'organisation : Nancy
Finances Gestion comptable Documents généraux Écritures comptables : listes et tables Caisse des écoles de la ville de Nancy • 1997-2022 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1000 W 5, 45 Sujet : finances communales • comptabilité publique Type : liste Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Zénith Bilans financiers, comptes de résultat des exercices (1993-1998), comptes d'affermage (1993-1994), rapports du commissaire aux comptes (1994-1995), rapports d'activité des exercices (1993, 1995-1996), prévisions budgétaires (1994-1995). • 1993-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 110 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation Type : compte financier Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Zénith Location : contrats d'affermage et de sous-traitance. • 1992-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 111 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Zénith Inventaire des biens mobiliers, devis quantitatif du matériel, livret d'entretien. • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 112 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Zénith Notice de sécurité, fiches individuelles de description technique des espaces, rapport, dossier d'accessibilité des personnes à mobilité réduite, plans (22). • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 113 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation Type : plan Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Zénith Dossiers de subvention de l'État et de la région (1986, 1991-1993). • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 114 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Commande publique Marchés publics Marchés de services 2005 N° 2005/9. – Assistance juridique et financière à la mise en place d'un nouveau mode de gestion de l'opéra. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 268 Sujet : commande publique Fonction : adjudication • fonctionnement Type : marché public Nom d'organisation : Opéra de Nancy et de Lorraine
Commande publique Marchés publics Marchés de services 2009 N° 2009/45. – Opéra de Lorraine et autres lieux de répétitions de la ville de Nancy, étude de faisabilité et de programmation. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 278 Sujet : commande publique Fonction : adjudication Type : marché public Nom d'organisation : Opéra national de Lorraine (Nancy)
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Préemption Déclaration d'intention d'aliéner Exercice du droit de préemption 20e-Corps (avenue), n° 61 (1988-1989). Abbé-Lemire (rue de l'), n° 29, 37 (1991-1994). Digue (rue de la), n° 42 (1990). Mac-Mahon (rue), n° 122 (1983-1989). Mac-Mahon (rue), n° 148 (1983-1988). • 1983-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 117 W 5 Sujet : urbanisme • aménagement foncier Type : plan Nom d'organisation : Cristallerie Daum (Nancy)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) 9e-division-d'infanterie-coloniale - Auxonne Aiguillettes (boulevard des) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 1/9 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard des Aiguillettes
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) 9e-division-d'infanterie-coloniale - Auxonne Algérie (rue d') • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 1/19 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Algérie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) 9e-division-d'infanterie-coloniale - Auxonne Amance (rue d') • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 1/23 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Amance
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) 9e-division-d'infanterie-coloniale - Auxonne Amerval (rue d') • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 1/27 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Amerval