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I-2. – Participation financière à la mise en place d'un point public conjoint Ville et Communauté urbaine du Grand Nancy destiné à l'accueil des nouveaux habitants du quartier Rives de Meurthe. Convention entre la Ville de Nancy et Solorem. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 88
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-1. – Transferts de compétences - Approbation de l'ajustement des attributions de compensations des communes de Jarville-la-Malgrange, Laxou, Saint-Max, Vandoeuvre-lès-Nancy, Villers-lès-Nancy à compter du 1er janvier 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 89
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XI-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 32 rue de Montreville à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 89
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I-2. – Programme de réussite éducative : opération Coup de pouce au Club de Lecture et d'Ecriture (CLE). Convention Ville de Nancy / Caisse des écoles de Nancy / Association pour Favoriser une École Efficace (APFEE). • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 90
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IV-3. – Port de plaisance de Nancy - Création d'un tarif annuel et convention entre les occupants des bateaux logements Adventi, P'tit Loup, Ichtus, Chocpa et Histoire d'eau et la Ville de Nancy pour l'année 2006. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 91
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I-1. – Financement partenarial de trois Chantiers d'Insertion: Maçonnerie option Paysagère - Ouvrier d'Entretien du Bâtiment Polyvalent et Peinture Contrat de Ville État et Communauté urbaine du Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et le PIEAN. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 93
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VI-4. – Avis sur la cession par BATIGERE-Nancy d'une parcelle de terrain sise 1 à 13 rue Pierre Villard' 40 à 44 rue de Nabécor et 20 Quai de la Bataille à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 95
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III-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 49 ter, rue Vayringe à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 97
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IV-4. – Chantier d'insertion à vocation culturelle Le cheval dans la Ville - Financement partenarial Contrat de ville État, Communauté urbaine du Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, le PIEAN, le Conseil général et l' Association Lorraine d'Adulte. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 98
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XI-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE Nancy pour un prêt locatif social (PLS) de 3 600 000 euros destiné à financer la construction de 41 logements place Loritz à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 111
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IV-2. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la Carte Famille. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 144
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XI-23. – Installation classée soumise à enquête publique - Société S.E.E.V de Vandoeuvre-lès-Nancy - Demande d'exploitation d'une installation de production et de distribution de chaleur à Vandoeuvre-lès-Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 147
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XVI-5. – Construction d'une réserve commune aux musées de la Ville de Nancy et du Grand Nancy. Etude de faisabilité des approvisionnements en énergie et de pompe à chaleur géothermale - Convention avec l'ADEME pour l'attribution d'une subvention. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 162
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VIII-40. – Convention de partenariat entre la Fédération départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FDSEA) de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy (musée lorrain, Musée de l'École de Nancy et Musée des beaux-arts). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 180
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IV-23. – Dispositif de réussite éducative - Convention entre la Ville de Nancy, la Caisse des Écoles de la Ville de Nancy et l'Association pour Favoriser l'Egalité des Chances à l'École (ApfÉE) pour l'opération Coup de pouce au Club de lecture et d'écriture. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
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IV-38. – Convention tripartite entre l'Office Public Habitat (OPH), le Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'entretien des espaces extérieurs de la Cité des Fleurs située dans le quartier d'Haussonville. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-41. – Convention de partenariat entre l'Association Française pour le Développement de l'Expression et de la Communication (ADEC/nancy-webtv.com) et la Ville de Nancy dans le cadre de la 32e édition du Livre sur la Place. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 201
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III-12. – Attribution d'une subvention d'équipement de 7 622 euros à l'OPH de Nancy pour l'acquisition de deux logements sis 135, rue Charles III à Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-20. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy (Musée des beaux-arts), l'École nationale supérieure d'art de Nancy (ENSAN) et l'Institut européen de cinéma et d'audiovisuel (IECA). • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 213
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II-2. – Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe-et-Moselle, la Chambre de Métiers de Meurthe-et-Moselle et l'association les Vitrines de Nancy portant sur le développement du commerc. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 216
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