• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 20 juin 1929

25. – Série officielle de la Ville de Nancy : nouveaux coefficients applicables à partir du 1er juillet 1929. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 5 août 1929

10. – Legs de Mme veuve Bernard à la Ville de Nancy, aux Hospices civils et au Bureau de bienfaisance. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 5 août 1929

13. – Compte de gestion du receveur municipal de la Ville de Nancy pour l'exercice 1929 (période du 1er janvier au 30 avril inclus). • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 6 août 1929

4. – Eau de Moselle : demande de la société anonyme des habitations à bon marché de Nancy. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 6 août 1929

5. – Décret du 26 mars 1852 relatif aux rues de Paris : demande d'extension de certaines dispositions à la Ville de Nancy. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 3 octobre 1929

23. – Société de Nancy-Thermal : demande de modification d'un avenant à la convention passée avec la Ville. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 28 novembre 1929

15. – Demande d'extension à la Ville de Nancy des dispositions de l'article 5 du décret du 26 mars 1852 : résultats de l'enquête. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 28 novembre 1929

34. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue du Maréchal-Oudinot à la société des habitations à bon marché de Nancy. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 15 mai 1930

33. – Reproduction, sous le péristyle de l'Hôtel de Ville, du décret conférant la Légion d'honneur à la Ville de Nancy. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

7. – Assurances sociales : détermination du salaire limite à appliquer aux salariés de la Ville de Nancy. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 22 décembre 1930

60. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : budget primitif de l'exercice 1931. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 9 février 1931

5. – Projet de convention entre la Ville et la Compagnie de Chemin de Fer de l'Est pour la transformation de la gare de Nancy et de ses voies d'accès. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 9 février 1931

21. – Caisse de retraite des employé de la Ville de Nancy et des établissements publics communaux : révision des pensions. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 26 mars 1931

19. – Installation du bureau d'Octroi de la rue de Metz dans un immeuble édifié par la Société anonyme des Habitations à bon marché de Nancy. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 4 août 1931

18. – Cession d'un terrain à l'État pour l'agrandissement du champ de manœuvres de l'Armée à Villers-lès-Nancy. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 18 février 1932

19. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : budget primitif de l'exercice 1932. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

8. – Demande de participation de la Ville de Nancy dans les travaux de réparations à exécuter au Palais ducal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 6 avril 1933

41. – Société anonyme des habitations à bon marché de Nancy : demande de garantie de la Ville. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 17 mai 1933

13. – Achat de tickets de bains à Nancy-Thermal : marché de gré à gré. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 11 octobre 1933

30. – Legs de Mme veuve Collet, née Vigneron, à la Ville de Nancy, aux hospices civils et à la Maison des orphelines. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier