• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 11 octobre 1933

30. – Legs de Mme veuve Collet, née Vigneron, à la Ville de Nancy, aux hospices civils et à la Maison des orphelines. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 11 octobre 1933

41. – Demande de bourse nationale pour l'École supérieure de commerce de Nancy : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 16 mai 1934

3. – Avenant à la convention passée avec la Société de Nancy-Thermal et souscription par la Ville d'actions privilégiées. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 18 octobre 1935

17. – Refonte de la série officielle des prix de la Ville de Nancy : approbation du fascicule « peinture - vitrerie » • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 novembre 1935

20. – Instance judiciaire : autorisation de la Ville de Nancy d'ester en justice contre M. Del Torchio. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 14 février 1936

70. – Vœu tendant à la désignation de la Ville de Nancy comme siège d'une garnison de chasseurs à pied. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 mai 1936

32. – Tramways : modification, à titre d'essai, des conditions d'exploitation de la ligne Nancy-Pompey. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

2. – Legs de Mme Klein veuve Dumont à la Ville de Nancy : acceptation définitive. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

12. – Série officielle des prix de la Ville de Nancy : ratification du nouveau bordereau des salaires et approbation de l'annexe modificative. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 octobre 1936

18. – Raccordement de l'abattoir à la gare de Nancy-Saint-Georges : avenant au traité passé avec la Compagnie de l'Est. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 25 mai 1937

39. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 2 août 1937

27. – Demande de bourses nationales pour l'École nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 2 août 1937

29. – Demande de bourse nationale pour l'École nationale professionnelle de Nancy  : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 février 1938

11. – Tramways : action intentée par la Compagnie générale françaises de tramways contre la Ville de Nancy. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 24 juin 1938

6. – Examen d'une demande d'autorisation de travaux d'amélioration à apporter au cinéma de Nancy-Thermal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 24 juin 1938

37. – Eau de Moselle : réduction de tarif à la société anonyme des habitations à bon marché de Nancy. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

6. – Legs de M. le docteur Hypolitte à la Ville de Nancy et à divers établissements. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

15. – Améliorations à réaliser à la gare de Nancy-Ville et aux abords : surtaxes locales temporaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

30. – Répartition entre la Ville de Nancy et la direction régionale des assurances sociales des dépenses de chauffage de l'immeuble, 3 rue Henri-Bazin. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

37. – Demande de bourse nationale pour l'École nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier