• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 19 février 1966

5. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, quai René II : additif au compte de gestion 1965. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 19 février 1966

24. – Nouvelle convention de passage d'une ligne de distribution d'énergie électrique sur les propriétés de la ville de Brabois territoire de Vandœuvre-lès-Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 19 février 1966

46. – Construction du lycée de Nancy-Laxou : approbation de l'avenant n° 3 à la convention du 19 juillet 1962. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 19 février 1966

75. – Construction d'un gymnase à Nancy-Thermal, approbation du projet : mise en appel d'offres des travaux. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 19 février 1966

79. – Place de l'Europe à Mulhouse : approbation d'un marché avec la maison Cochinaire pour l'exécution des armoiries de la Ville de Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 16 mai 1966

1. – Emprunt de 423 300 F. pour la construction d'un gymnase à Nancy-Thermal près du lycée Frédéric-Chopin. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 16 mai 1966

3. – Emprunt de 550 000 F. pour création d'une piscine de plein-air à Nancy-Thermal. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 16 mai 1966

26. – Extension de l'école des Beaux-Arts : échange de parcelle de terrain entre l'association familiale Saint-Joseph et la Ville de Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 16 mai 1966

48. – Foire foraine de Nancy : approbation d'un marché de gré à gré pour l'installation de motifs lumineux. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 16 mai 1966

56. – Construction de la nouvelle gendarmerie de Nancy : convention de concession à passer avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 13 juin 1966

22. – Acquisition d'un appartement boulevard Albert 1er n° 45 à Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 24 octobre 1966

17. – Syndicat intercommunal scolaire du 1er cycle de Nancy : désignation d'un membre du conseil municipal au comité en remplacement de M. Feder. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 24 octobre 1966

23. – Chemin des Cinq Piquets : modification au plan d'urbanisme directeur complémentaire de la Ville de Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

71. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 45 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 24 janvier 1967

5. – Modification des statuts de la congrégation des soeurs de la Doctrine chrétienne de Nancy : avis du conseil municipal. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 24 janvier 1967

11. – Plan d'urbanisme directeur complémentaire de la Ville de Nancy : création d'une servitude de non oedificandi. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 24 janvier 1967

12. – Établissement à l'échelle du 1/500e des plans de corps de rues de la Ville de Nancy : convention d'honoraires. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 24 janvier 1967

15. – Acquisition d'une propriété sise à Nancy rue Saint-Bodon n° 7 et 9. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 24 janvier 1967

41. – Subvention aux agents municipaux dont les enfants fréquentent les colonies de vacances hors Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 24 janvier 1967

59. – Propriétés communales immeuble 79, rue Saint-Georges à Nancy : instance en expulsion. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier