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II/5. – Remplacement d'une chaudière à Nancy-Thermal, autorisation de passer un marché de gré à gré : approbation de ce marché. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/8. – Abattoirs de Nancy, marché aux bœufs : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/14. – Construction d'une piscine de plein-air à Nancy-Thermal : approbation d'un avenant. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/1. – Révision du taux de rétribution scolaire des élèves du conservatoire régional de musique de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/3. – Plan directeur d'urbanisme : acquisition d'un immeuble sis 10, rue Charles III à Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII/1. – Adhésion de la Ville de Nancy à la société d'entraide des membres de la légion d'honneur. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour favoriser la création de la voie Européenne Nord-Est / Sud-Ouest. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Fixation des tarifs d'entrée à la piscine de Gentilly : révision des tarifs des piscines couvertes de Nancy-Thermal. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/4. – Rétrocession par la Ville de Nancy d'un terrain à l'office de radiodiffusion-télévision française (O.R.T.F.). • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/6. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 50 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X/1. – Grand prix de la Ville de Nancy : modification du règlement et désignation des membres du jury. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget primitif 1971. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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11. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget primitif 1971. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

S/2. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 51 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/2. – Versement de la participation de la Ville dans le déficit d'exploitation de la ligne aérienne Paris-Nancy-Paris au cours de l'année 1970. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Emprunt de 700 000 F. : financement de l'acquisition de l'immeuble, 29, rue du Haut-Bourgeois, à Nancy (Hôtel Ferrary ). • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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2. – Fourniture de viande de boucherie aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Fourniture de charcuterie aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/2. – Fourniture de pommes de terre aux cantine de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération