• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 18 avril 1977

1. – Désignation de 26 membres représentant la Ville de Nancy au District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

I/6. – Conseil d'administration de l'association foires et salons internationaux de Nancy : désignation de deux représentants. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

II/1. – Opération le Trident : versement d'un fonds de concours à la Ville de Nancy par la société Promogim. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

II/5. – Caisse de crédit municipal de Nancy, utilisation d'un crédit pour dépenses imprévues du budget de 1976 : avis du conseil municipal. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

III/2. – Fourniture de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché négocié. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

III// 3. – Fourniture de pain aux cantines scolaires et au restaurant municipal de la Ville de Nancy : marché négocié. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

VII/2. – Instance devant le tribunal administratif : immeubles en péril 22, cours Léopold et 43, rue Jacquard à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

VII/4. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 28, rue Saint-Nicolas à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

VII/8. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 4, place Carnot à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

VII/9. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 81, rue Charles-Keller à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

VII/11. – Instance devant le conseil d'État : affaire district urbain Ville de Nancy et S.A. chaussures André. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

VII/12. – Assignation de la Ville de Nancy devant le tribunal d'instance : affaire Dame Debat. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

III/4. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 10, rue Foller à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

IV/2. – Cabines téléphoniques publiques : convention entre la Ville de Nancy et l'administration des postes, téléphone et télécommunications (P.T.T.). • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/8. – Journées de déballage : convention entre la Ville de Nancy et l'union du commerce nancéien (U.C.N.). • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/11. – Désignation d'un membre représentant la Ville de Nancy au District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/12. – Désignation des représentant de la Ville au conseil d'administration de l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.). • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/13. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

I/1. – Cession au District urbain des installations de l'usine d'incinération appartenant à la Ville de Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

II/2. – Achat de vêtement de travail pour le personnel de la Ville de Nancy pour l'année 1977 : appel d'offres ouvert. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier