• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 22 janvier 1979

VI/2. – Affaire Lauer Paul contre Ville de Nancy : requête devant le tribunal administratif. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 22 janvier 1979

VII/1. – Bulletin municipal Nancy Notre Ville : convention d'honoraires pour la collaboration de M. Michel Valton. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 5 février 1979

6. – Achat de vêtements de travail pour le personnel de la Ville de Nancy 1979 : appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 mars 1979

I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget primitif 1979 : avis du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 mars 1979

I/3. – Budget 1979 de l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 mars 1979

V/1. – Avis du conseil municipal sur l'ouverture le dimanche du supermarché Gro building Joffre à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 4 mai 1979

III/1. – Acquisition d'une propriété à l'angle des rues Charles-Dussaulx et Charles-Keller à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 14 mai 1979

I/1. – Désignation des 9 représentants de la Ville de Nancy au syndicat pour l'aménagement du plateau de Brabois. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 14 mai 1979

II/2. – Cession au District de l'agglomération nancéienne des actions de la RIMMA appartenant à la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 14 mai 1979

VI/2. – Église Saint-Sébastien, consolidations des voûtes : passation d'une convention liant la Ville de Nancy et le vérificateur des monuments historiques. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 14 mai 1979

VIII/1. – Résiliation amiable d'une concession de voirie pour l'exploitation d'un kiosque à journaux place Henri-Mengin à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 14 mai 1979

VIII/5. – Recours en cassation, affaire Darroux : Ville de Nancy, caisse des dépôts et consignations contre Bohn. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 14 mai 1979

IX/3. – Équipement du bureau du conseiller pédagogique en éducation physique et sportive de Nancy VII. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 14 mai 1979

X/2. – Autorisation d'ouverture de crédit, en recettes et en dépenses, pour permettre le règlement des frais relatifs à l'exposition Delacroix et la Bataille de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 25 juin 1979

I/1. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy à la commission locale d'aménagement et d'urbanisme. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 25 juin 1979

II/16. – Études urbanistiques particulières, missions confiées à l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA), demande de subvention : convention. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 25 juin 1979

II/21. – École des Beaux-Arts à Nancy, remise en état de l'appartement du directeur : demande de subvention. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 25 juin 1979

VII/2. – Propriété communale immeuble sis 74, rue des fabriques à Nancy : bail. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 25 juin 1979

VIII/6. – Orchestre : modification du règlement de l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 25 juin 1979

IX/2. – Demande d'adhésion de la Ville de Nancy à la fédération mondiale des villes jumelées cités unies. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier