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X/2. – Autorisation d'ouverture de crédit, en recettes et en dépenses, pour permettre le règlement des frais relatifs à l'exposition Delacroix et la Bataille de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/16. – Études urbanistiques particulières, missions confiées à l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA), demande de subvention : convention. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX/7. – Mise à disposition gratuite des installations d'athlétisme du stade Marcel-Picot aux élèves de la cités scolaire de Nancy-Est. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/9. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines,. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Instance devant le Conseil d'État : affaire District de l'agglomération nancéienne et Ville de Nancy contre société Weiller. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales