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I/5. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 85
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Enquête publique dans le cadre de l'enquête hydraulique relative à l'aménagement de la Meurthe entre le port de Frouard et le barrage de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Association diocésaine de Nancy : fonds de concours pour la restauration de la verrière de l'église "La Vierge des Pauvres" au Haut-du-Lièvre. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/3. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/4. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé places sous contrat simple. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Convention entre la Ville et la direction opérationnelle des télécommunications de Nancy pour mise à disposition des centres de distribution du réseau de vidéocommunications. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales