Résultats 41841 à 41860 sur 134367

I-3. – Adhésion et participation de la Ville de Nancy au Comité départemental d'Education pour la santé - Désignation de deux représentants au sein du Conseil d'administration. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 22
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-3. – Avenant à la convention de mise à disposition de la Ville de Nancy d'une conseillère en économie sociale et familiale. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-14. – Révision du tarif d'une vaccination contre la fièvre jaune pratiquée au service santé - environnement de la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-10. – Participation de la Ville de Nancy à une Société d'Economie Mixte pour le développement des réseaux câblés au sein des H.L.M. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy pour siéger au Conseil d'administration du Centre Européen Universitaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-5. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au sein de la Société d'Economie Mixte pour le développement des réseaux télévisuels H.L.M. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-5. – Écoles Privées - Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-6. – Écoles Privées - Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'Association. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Convention d'étude avec l'agence de développement et d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (ADUAN) relative au site de Nancy Thermal. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales