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MT-11. – Marché négocié de maîtrise d'oeuvre technique - appel public de candidatures - piscine Louison Bobet - Nancy-Thermal. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASS-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - écoles privées. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASS-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - écoles privées. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

SE-1. – Convention entre la Ville de Nancy et le comité départemental d'éducation pour la santé (codes 54) dans le cadre de la poursuite du programme nutrition. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-10. – Approbation de la convention concernant l'élaboration du document d'évaluation du patrimoine archéologique urbain de la Ville de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASJS-4. – Entraide familiale - Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association Aide Familiale à Domicile - Taux de participation horaire. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 41
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-8. – Convention de versement d'un fonds de concours par le district de l'agglomération nancéienne à la Ville de Nancy - Réfection de la rue Saint Nicolas. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

RD-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Centre de culture scientifique, technique et industrielle du Fer et de la Métallurgie. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales