• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 13 novembre 1995

AC-3. – Mise en vente du catalogue Daum de l'Art nouveau à nos jours : la collection du Musée des beaux-arts de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 18 décembre 1995

ASSJS-1. – Accueil des étudiants étrangers - Convention Ville de Nancy/Institut de formation et de recherche en action sociale IFRAS;. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 18 décembre 1995

P-2. – Mise à disposition d'un gardien de police municipale auprès du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 22 janvier 1996

MT-2. – Appel d'offres ouvert - Entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 22 janvier 1996

MT-6. – Contrat Ville de Nancy / Repro Bureau - maintenance et dépannage d'un photocopieur couleur. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

AF-15. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

AF-16. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

DU-1. – Création d'une zone internationale d'activités - modification du S.D.A.U. de Toul, Nancy et Lunéville. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

DU-5. – Cession à l'OPAC de Nancy de l'immeuble sis 1 rue Mansuy Gauvain. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

MT-4. – Appel d'offres ouvert - aménagement d'une aire de jeux au Parc Sainte Marie à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 25 mars 1996

MT-15. – Contrat Ville de Nancy/S.B.O. RICOH - Location - entretien d'un photocopieur Service Imprimerie. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

P-3. – Création d'un poste provisoire de directeur Général désigné de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 6 mai 1996

MT-5. – Avenant de transfert au marché de travaux pour la rénovation et l'extension du Musée des beaux-arts à Nancy - Lot n° 11. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 6 mai 1996

MT-6. – Appel d'offres ouvert pour l'aménagement d'une aire de jeux au Parc Sainte-Marie à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 6 mai 1996

AG-2. – Renouvellement du bail Ville de Nancy/UDAF - 38, rue Sainte Catherine. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 3 juin 1996

DU-9. – Approbation de la convention État-Ville de Nancy sur la participation aux études engagées par Europan sur le devenir de la cité administrative. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 3 juin 1996

MT-1. – Avenants de transfert de 3 marchés à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 3 juin 1996

AC-4. – Édition de 4 000 nouvelles cartes postales au Musée de l'École de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 10 juillet 1996

DU-4. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis 38, rue de la Vanne situé en emplacement réservé. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 10 juillet 1996

AECA-2. – Demande de subvention au Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat. Agrément de l'Association les Vitrines de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier