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ASS-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - Écoles privées. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-1. – Autorisation de cession de logements situés sur Nancy entre la SA HLM de l'Est et la SA Présence Habitat et transfert des garanties d'emprunt afférentes. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 88
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-6. – Allongement de garanties d'emprunt accordées à l'OPAC de Nancy pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-7. – Interventions ponctuelles sur les édifices cultuels et civils appartenant à la Ville de Nancy - Convention financière avec l'État. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 90
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AC-6. – Musée Historique Lorrain - Programme de conservation et restauration d'oeuvres - Convention Ville de Nancy/Société d'Archéologie Lorraine. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-5. – Appel d'offres ouvert - Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1997/1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-3. – Appel d'offre ouvert. Maintenance des équipements techniques dans les propriétés classées E. R. P. de la Ville de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-4. – Signature d'un Protocole d'Accord entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations au titre de la Politique de la Ville et de l'Habitat. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 102
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AC-3. – Contrat de cession de droits patrimoniaux de reproductions photographiques entre la Ville de Nancy et M. Jacky Joannes. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 104
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